Joël Bigourd

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Joël BIGOURD
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de Force ouvrière (FO)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
date_debut="2022-03-30"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000045366373(source JORF)
nomination
17 Mars 202217/03/2022
De: Joël BIGOURD
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de Force ouvrière (FO)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036799101(source JORF)
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Joël Bigourd
Objet:
assesseurs suppléants de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, les mandats de
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2015-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000031108194(source JORF)
renouvellement
28 Août 201528/08/2015
De: Joël Bigourd
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2012-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000026362987(source JORF)
renouvellement
11 Septembre 201211/09/2012
De: Joël Bigourd
Objet:
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2009-09-05"
duree="trois ans"
JORFTEXT000020972456(source JORF)
renouvellement
13 Août 200913/08/2009
De: Joël Bigourd
Objet:
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
JORFTEXT000000460078(source JORF)
renouvellement
13 Septembre 200613/09/2006
De: Joël Bigourd
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, suppléants
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000231441(source JORF)
nomination
12 Septembre 200312/09/2003
De: Joël Bigourd
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, suppléants
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000431134(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Joël Bigourd
suppléant
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de la sécurité sociale dans les mines
mentionnée à l'article L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16, R. 143-32, R. 711-1, R. 711-20 et R. 711-22 du code de la sécurité sociale
au titre de représentant des salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000580733(source JORF)
désignation
01 Décembre 200101/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.